Mentions légales
I. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : ON-X Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 3 752 000 euros
Siège social : Tour EGEE – 13ème étage, 09-11 avenue de l’arche — 92400 COURBEVOIE
SIRET : 391 176 971 00144
RCS : Nanterre B 391 176 971
Code APE : 6202A
N° TVA intracommunautaire : FR 93 391 176 971
Téléphone : +33 (0)1 40 99 14 14
Adresse électronique : contact@on-x.com
II. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Louis-Etienne POLETTE
III. CONCEPTION ET RÉALISATION
Direction artistique : Agence Pixel Cake
Conception du site : Creactiveweb
IV. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par la société ON-X Groupe sur sa propre infrastructure cloud.
ON-X Groupe — Tour EGEE – 13ème étage, 09-11 avenue de l’arche — 92400 COURBEVOIE
Téléphone : +33 (0)1 40 99 14 14
Les droits pour ces documents n’ont été acquittés que pour l’utilisation qui en est faite.
V. OBJET
Les présentes mentions légales ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation du site web accessible à l’adresse www.on-x.com (ci-après « le Site »).
VI. CONTENU DU SITE
ON-X Groupe se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, les informations présentées sur ce Site. Le contenu est mis à disposition à titre indicatif et ne présente aucun caractère contractuel.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des pages du Site, sans autorisation préalable d’ON-X Groupe, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
En aucun cas, ON-X Groupe ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l’usage de ce Site ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, pertes de programmes ou de données.
VII. DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les documents publiés sur le Site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété intellectuelle au regard des auteurs et ayants droit des photographies, infographies et œuvres d’art éventuellement inclus dans ces documents.
Les droits afférents à ces documents n’ont été acquittés que pour l’utilisation qui en est faite sur le présent Site.
VIII. CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE
ON-X Groupe autorise tout site internet ou support à citer le Site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, à l’exception des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à l’image d’ON-X Groupe, de ses salariés, clients ou partenaires.
Un logo est disponible sur simple demande adressée au service communication : marketing@on-x.com
IX. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le présent Site est régi par la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur vos données. Pour exercer ces droits : dpo@on-x.com
X. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
Dernière mise à jour : mars 2026